Avancement des travaux des comités d’évaluation des régimes d’assurances et des régimes de retraite

Publié le 26 septembre 2022

Voilà maintenant plusieurs mois que le comité évaluation des régimes d’assurances et le comité évaluation des régimes de retraite travaillent à la réalisation de leur mandat. Un premier suivi a été fait lors de l’assemblée générale d’avril, mais voici un suivi écrit de l’état d’avancement des travaux à ce jour.

 

Le mandat et la composition des comités 

Le mandat des deux comités a été défini dans l’entente de regroupement et de fusion signée le 28 août 2020. Il y était prévu que le comité exécutif mette sur pied deux comités (l’un sur les assurances et l’autre sur les régimes de retraite) afin de procéder à une évaluation objective des régimes, d'étudier les questions liées à ces régimes et de faire des recommandations au comité exécutif.
 
L’entente prévoyait aussi la composition des comités. Il s’agit d’un représentant IATSE 514, une représentante IATSE 667 et deux représentants AQTIS. Les représentant-e-s étaient nommé-e-s par les membres de chaque association siégeant au comité exécutif. Chaque comité pouvait aussi se faire accompagner par une ressource externe.

 

Le comité évaluation des régimes d’assurances  

Le comité est composé de Christian Lemay (désigné pour IATSE 667), Dominic Pilon et Jean-Philippe Audet (désigné pour AQTIS) et, nouvellement, Simon Poudrette en remplacement d’Anne-Marie Roberge (qui avait été désignée pour IATSE 514).

Les rencontres du comité ont débuté en août 2021 et se sont poursuivies à un rythme régulier depuis. En premier lieu, les membres du comité ont reçu une présentation de Canada Vie et Croix-Bleue Medavie afin que tou-te-s soient familiarisé-e-s avec les différents régimes. Les structures des régimes (incluant la philosophie, les enjeux et les risques associés), ainsi que les couvertures, ont été comparées. Par la suite, l’objectif n’a pas été de déterminer quel était le meilleur régime, mais plutôt d’imaginer quel pourrait maintenant être le meilleur régime d’assurances pour l’ensemble des membres : un régime pérenne offrant les meilleures couvertures possibles. 
 
À cette étape-ci, les données exactes sur le profil des membres et de l’historique des couvertures ont été recueillies auprès de chaque fournisseur puisque nous avions besoin d’avoir le portrait complet, actuel, des couvertures des membres. Il s’agit maintenant d’envoyer une lettre d’intention à chacun des assureurs actuels afin de vérifier leur capacité et leur intérêt à accueillir notre nouveau régime. Afin de limiter les risques d’implantation, il a été décidé de solliciter seulement les deux fournisseurs connaissant déjà le dossier (Canada Vie et Croix-Bleue Medavie).  
 
Pour l’accompagner dans ses travaux, le comité a fait appel à une firme d'expert-e-s en régime d’assurances. Cela a permis au comité de bénéficier d’un point de vue neutre et de mettre en lumière les bonnes pratiques ou les comparables sur le marché. Le comité a aussi invité les membres du conseil d’administration de l’AQTIS et du Régime de soins de santé de l’AIEST local 514 (RSSAL) à une rencontre de consultation pour recueillir leurs commentaires sur certaines orientations et sur des hypothèses de structure pour le nouveau régime. Le même type de consultation a aussi été réalisé avec quelques membres IATSE 667. Cette avenue a été privilégiée considérant qu’il serait complexe à cette étape-ci d’effectuer les travaux avec l’ensemble des membres. Il n’est pas exclu, en fonction des réponses obtenues à nos lettres, de tenir d’autres consultations, sondages ou séances d’information.

 

Le comité évaluation des régimes de retraite

Le comité est composé de Christian Lemay (désigné pour IATSE 667), Dominic Pilon et Jean-Philippe Audet (désigné pour AQTIS) et, nouvellement, Maïa Nadon-Chbib en remplacement d’Anne-Marie Roberge (qui avait été désignée pour IATSE 514).
 
Une fois les travaux du comité évaluation des régimes d’assurances amorcés, le comité évaluation des régimes de retraite a pu débuter ses travaux en octobre 2021. Les premières rencontres, comme pour les assurances, ont servi à se familiariser avec les régimes avec une présentation par Canada Vie et Industrielle Alliance. Les membres du comité se sont aussi attardés à la compréhension du volet opérationnel interne et ses enjeux, à l’identification des avantages et inconvénients de chaque régime et à l’identification des critères de prise de décision.
 
Par la suite, ils ont fait appel à une firme d’expert-e-s en régime de retraite pour avoir une vision externe neutre permettant de valider leurs constats. Il faut savoir que, comparativement aux régimes d’assurances, les différences entre les régimes de retraite sont minimes et les travaux ont permis de bien les identifier.    
 

Conclusion 

Les travaux des comités ont bien avancé, mais ne sont pas complétés. Lorsque les comités auront convenu de leurs recommandations, elles seront présentées au comité exécutif de l’AQTIS 514 IATSE. Ce dernier en prendra connaissance et soumettra une proposition aux membres lors d’une assemblée. L’objectif souhaité demeure de faire une recommandation aux membres d’ici la fin de l’année 2022. Lorsque les membres se seront prononcés et auront pris une décision pour la suite des régimes, l’opérationnalisation pourra commencer. Cette étape prendra également plusieurs mois, car elle comprend monter la structure technique et administrative d’un nouveau régime, combiner des bases de données et communiquer avec les membres les nouveaux services.
 
La finalisation de la fusion des trois entités dépend entièrement de la mise en place des régimes harmonisés. En effet, le service aux membres, la comptabilité et l’administration seront vraiment fusionnés uniquement lorsque les régimes seront harmonisés. En attendant, nous devons continuer de maintenir en parallèle trois systèmes, avec l’énergie et les enjeux que cela représente. Nous visons donc la mise en place opérationnelle des nouveaux régimes pour 2023. Par ailleurs, une ressource est déjà en poste pour planifier ce projet.
 

Les comités d’évaluation des régimes d’assurances et de retraites :

Jean-Philippe Audet
Daniel Fontaine-Bégin
Christian Lemay
Maia Nadon-Chbib
Dominic Pilon
Simon Poudrette